Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations d’illustrations personnalisées ainsi que la vente d’œuvres originales et d’éditions limitées proposées par Cellae.
Prestations et produits proposés
- Illustrations personnalisées créées sur commande (numérique ou aquarelle).
- Œuvres originales existantes mises en vente sans personnalisation.
- Reproductions d’œuvres originales sous forme de tirages d’art (prints) en édition limitée ou numérotée.
Commande et disponibilité
- Les commandes personnalisées nécessitent un devis signé et le paiement total avant le début de la réalisation.
- Les œuvres originales et les prints sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
- Pour les éditions limitées, chaque tirage est numéroté et authentifié. Une fois l’édition épuisée, aucune réimpression ne sera réalisée.
Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Ils sont nets de taxes (TVA non applicable, article 293B du CGI).
Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Modalités de paiement
- Prestations sur commande : paiement total avant réalisation.
- Vente d’œuvres originales et de prints : paiement à la commande.
Le règlement peut être effectué par virement bancaire, par paiement sécurisé en ligne, ou tout autre moyen précisé lors de la commande.
Délais de livraison
- Pour les prestations sur commande : un délai estimatif est précisé dans le devis.
- Pour les œuvres originales et les prints : l’envoi est effectué dans un délai de 10 jours ouvrés après réception du paiement, hors pré-commandes.
Les délais peuvent varier en fonction du transporteur et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur.
Livraison
- Les œuvres originales et prints sont soigneusement emballés et envoyés à l’adresse indiquée par le client.
- Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
- En cas de dommage lors du transport, il appartient au client de faire les réserves nécessaires auprès du transporteur à réception.
Modifications
- Les œuvres originales et les prints sont vendus « tels quels » sans possibilité de modification.
- Les œuvres personnalisées commandées sur devis ne peuvent faire l’objet de modifications majeures une fois réalisées, sauf accord et facturation complémentaire.
Droits d’auteur
- Toutes les œuvres (commandes, originaux, reproductions) restent la propriété intellectuelle de Laurie Buttigieg .
- L’achat d’une œuvre ou d’un tirage n’emporte pas cession des droits de reproduction ou d’exploitation commerciale, sauf accord écrit spécifique.
- Les œuvres peuvent être utilisées par l’auteur à des fins de communication ou de promotion de son activité (site web, réseaux sociaux, portfolio…), sauf demande contraire écrite du client.
Droit de rétractation
- Pour les œuvres sur commande personnalisée, conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas.
- Pour l’achat de prints ou d’œuvres originales en stock, le client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre, à condition qu’elle soit retournée en parfait état et à ses frais.
Responsabilité
- Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de perte, retard ou détérioration imputable aux services de transport.
Litiges
À défaut d’accord, les tribunaux français seront compétents.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.